Bernard Simonot


De: Simonot (Bernard)
conseiller régional de Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Août 199724/08/1997
De: Simonot (Bernard)
conseiller régional de Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Simonot (Bernard)
vice-président du conseil régional Franche-Comté
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juin 199212/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.